Mentions légales

Le site "www.ancdgp.net" est la propriété de l'association "ANCDGP"

- Propriété intellectuelle

Des éléments figurant sur le site "www.ancdgp.net" font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de l'ANCDGP.

- Responsabilité

L'association ANCDGP ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurants sur le site "www.ancdgp.net". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. L'association ANCDGP ne peut en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site ancdgp.com.

- Loi informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de cette loi, les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit d'accès, s'adresser à :

Association A.N.C.D.G.P.
8, place de l’Eglise – 95440 Ecouen
Tél : 01.34.04.03.03 - Télécopie : 01.39.54.41.42 - Email : info@ancdgp.org